ÉDITEUR DU SITE
L’édition du site est assuré par L’atelier DS Excellence
Ayant son siège social au

06 rue de la saussaie 77310 Saint Fargeau Ponthierry
Représentée par Madame BENALI et Madame OULD BABA ALI

SIRET 87999880500011

Les coordonnées de L’atelier DS Excellence sont les suivants :
E-mail : latelierdsexcellence@gmail.com
Numéro de téléphone : 06.51.25.28.40

Le Site est la propriété et est édité par L’atelier DS Excellence

Le directeur de la publication est : Mme Benali

Responsable de la Rédaction est : Mme Bénali

DESIGN :

SAS INGÉNIERIE TECH – www.igrtech.fr

CONCEPTION DU SITE WEB :

SAS INGÉNIERIE TECH – www.igrtech.fr

RÉFÉRENCEMENT :

Le référencement du site est réalisé par la société :
SAS INGÉNIERIE TECH – www.igrtech.fr

HÉBERGEUR DU SITE :

Ionos Hébergement
SARL au capital de 100 000 EUR – SIRET 431 303 775 000 16
Siège social : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France

ACCÈS AU SITE
Le site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 L’atelier DS Excellence met en œuvre tous les moyens raisonnables à sa disposition pour assurer un accès continue et de qualité au Site, mais n’est tenue à aucune obligation d’y parvenir. Notamment, L’atelier DS Excellence ne peut être tenue responsable de tout dysfonctionnement du réseau ou des serveurs ou de tout autre événement échappant à son auteur qui ne pourra la tenir pour responsable d’une indisponibilité du Site.

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
 L’atelier DS Excellence est titulaire de tous les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, aux Produits et Prestations. Les droits de propriété intellectuelle portent notamment mais pas exclusivement sur tous les contenus, textes, images, vidéos, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels, figurant sur le Site et/ou les Produits et/ou les Prestations.
L’accès au Site et/ou l’achat d’une Prestation de formation ou de tous autres Produits, ne confère aucun droit à l’Utilisateur sur les droits de propriété intellectuelle relatifs au Site, aux Produits et aux Prestations. L’Utilisateur ne peut, en aucun cas, reproduire, représenter, modifier, transmettre, publier, adapter, sur quelque support que ce soit, par quelque moyen que ce soit, ou exploiter de quelque manière que ce soit, tout ou partie du Site ou des Produits et Prestations en violation des droits des titulaires de droits de propriété intellectuelle sur ces derniers.
L’exploitation non préalablement autorisée par L’atelier DS Excellence, à quelque titre que ce soit, de tout ou partie du Site ou des Produits pourra faire l’objet de toute action appropriée, notamment d’une interruption de l’accès au Site ou d’une action en contrefaçon.
Tous les signes distinctifs utilisés par L’atelier DS Excellence sont protégés par la loi et toute utilisation non autorisée pourra donner lieu à des poursuites.
Le non-respect de la propriété intellectuelle de L’atelier DS Excellence sera analysé comme une faute grave de l’Utilisateur portant préjudice à L’atelier DS Excellence qui se réserve la possibilité, dans ce cas, de demander tous dommages-intérêts.